الدفوع في الدعوى الدستورية

Abstract

Les moyens de défense dans un recours constitutionnel reposent généralement sur le maintien du principe des droits et libertés constitutionnels fondamanttaux. Ils insistent sur le fait que le demandeur doit avoir la qualité,l’intérèt et la capacité juridique pour introduire son recours et que l’obget de la défense doit ȇtre sérieux. On peut dire que les systèmes législatifs comparés, y compris l’algérie, ont fait un pas considérable en introduisant le mécanisme de moyens de défense directs et indirects dans leurs systèmes juridiques, en les rendant des outils défensifs pour épurer les textes juridiques qui violent les dispositions constitutionnelles s’ils contiennent des vices illégaux affectant les dispositions générales de la constitution.Les systèmes constitutionnels différent dans la manière dont ils traitent et mettent en œuvre sérieusement le mécanisme de défense en fonction de la satisfaction des conditions pour engager un recours constitutionnel. Certains systèmes attribuent cette tache à un organe judicaire spécialisé pour notification par renvoi , garantissant la préservation des droits et libertés fondamentaux des individus ainsi que des dispositions générales de la constitution . En Algérie , le constituant adopte cette approche , en accord avec la Constitution de 2020 , tandis que d’autres pays comme l’Allemagne et l’Autriche s’appuient sur des moyens de défense directs. D’autres pays comme L’Irak, l’Egypte et la Palestine utilisent les cours suprȇmes fédérales , tandis que le Consiel constitutionnel français, en tant qu’organe judicaire, permet aux citoyens de toue ces systèmes de soulever leurs recours constitutionnels directement ou indirectement dans le cadre de tout litige judicaire en cours.